Termes et Conditions d'Utilisation

Bienvenue sur Atelier d'expansion ! En accédant à notre site et en effectuant un achat, vous acceptez de vous conformer aux conditions suivantes. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site.

1. Généralités

Les présentes conditions régissent l’utilisation de notre site web, des produits numériques et physiques disponibles à la vente, ainsi que l’utilisation des services associés. Nous nous réservons le droit de modifier ces termes à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications via une mise à jour de cette page.

2. Commandes et Paiement

Produits numériques : Les produits numériques (ebooks, guides, templates, vidéos, etc.) sont envoyés immédiatement après la confirmation du paiement.

Produits physiques : Les commandes de produits physiques sont traitées et expédiées dès réception du paiement.

Nous acceptons les paiements via les options proposées par notre plateforme de paiement sécurisée (Paddle/Stripe/PayPal selon les cas).

3. Prix et Taxes

Les prix des produits sont indiqués en dollars et incluent la TVA applicable selon la législation en vigueur.

Ventes dans l'UE : Pour les produits numériques, la TVA est collectée en fonction du pays de l'acheteur, conformément aux règles fiscales européennes. Notre plateforme de paiement applique la TVA automatiquement.

Ventes hors UE : Aucune TVA n'est appliquée aux clients en dehors de l'UE.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix des produits à tout moment sans préavis.

4. Livraison et Accès

Produits numériques : L’accès aux produits numériques est immédiat après le paiement. Vous recevrez un lien de téléchargement par email ou dans votre compte client.

Produits physiques : Les délais de livraison varient selon votre localisation. Vous recevrez un email de confirmation d'expédition dès que votre commande sera traitée.

5. Retours et Remboursements

Produits numériques : En raison de la nature des produits numériques, aucun remboursement ne sera accordé après l'achat.

Produits physiques : Vous avez le droit de retourner les produits physiques dans un délai de 07 jours après réception, sous réserve que les produits soient dans leur état d'origine et non utilisés. Le remboursement sera effectué via la méthode de paiement initiale.

6. Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris les textes, graphiques, images, logos, vidéos et autres éléments, est protégé par des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Vous ne pouvez pas copier, reproduire ou distribuer tout contenu du site sans autorisation écrite préalable.

7. Responsabilité

Atelier d'expansion ne peut être tenu responsable de tout dommage indirect ou consécutif résultant de l’utilisation de nos produits ou services.

Nous faisons tout notre possible pour garantir la précision des informations, mais nous ne pouvons être responsables des erreurs typographiques, des informations incorrectes ou des informations obsolètes.

8. Confidentialité

Votre confidentialité est importante pour nous. Nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité.

9. Liens Externes

Notre site peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites externes.

10. Modifications des Termes

Nous nous réservons le droit de modifier ces termes à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications via une mise à jour sur cette page.

11. Droit Applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi des États-Unis d'Amérique. En cas de litige, vous acceptez que ce dernier soit soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de New York ou des États-Unis d'Amérique.

Politique de TVA (pour les produits numériques vendus dans l’UE)

En conformité avec les lois fiscales de l’UE, nous appliquons la TVA en fonction du pays de l'acheteur pour les produits numériques. Si vous êtes situé dans l’UE, la TVA sera automatiquement ajoutée au prix de votre achat en fonction du taux applicable dans votre pays.

Contact

Si vous avez des questions concernant nos termes et conditions, n'hésitez pas à nous contacter via la page Contact.